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Marques déposées par PELOUZET Roger
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PENEFEL DFT 14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENEFEL DFT 14
PELOUZET Roger

Numéro de dépôt :
3783705
Date de dépôt :
20/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020
PENEFEL DFT 14 de PELOUZET Roger

Présentation de la marque PENEFEL DFT 14

Déposée le 20 novembre 2010 par PELOUZET Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PENEFEL DFT 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est PELOUZET Roger domicilié(e) 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PELOUZET Roger domicilié(e) 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France.

La marque PENEFEL DFT 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENEFEL DFT 14 est expirée depuis le 20 novembre 2020.

PELOUZET Roger a également déposé les autres marques suivantes : DUROFEL DFT 100 , PEPISTA 808


PELOUZET Roger - 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France


PELOUZET Roger - 4 Route de Maillane - 13103 - SAINT ETIENNE DU GRES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; robots (machines) ;

Appareils pour le diagnostic non à usage médical.